Alexis FRANK

Alexis FRANK est Maître de conférences en droit public à l'Université Paris II - Panthéon-Assas. Il enseigne actuellement le droit, les institutions et le contentieux administratifs, ainsi que le droit constitutionnel. Il est membre permanent du Centre d'Etudes et de Recherches de Sciences administratives et Politiques (CERSA - Unité Mixte de Recherches, Paris II - CNRS). Il est par ailleurs chargé de cours à l'Assemblée Nationale, dans le cadre de la préparation interne des fonctionnaires parlementaires aux concours administratifs.
Docteur en droit public et diplômé du DEA de droit public interne de l’Université Paris I - Panthéon-Sorbonne, Alexis FRANK est également avocat au barreau de Paris. Ses principaux domaines d'activités concernent, outre le droit et contentieux administratifs généraux, le droit de la santé publique et le droit de l'environnement, la réglementation du secteur de l'industrie pharmaceutique et sanitaire, le droit de la responsabilité et des assurances publiques.
Alexis FRANK a été attaché temporaire d'enseignement et de recherche (ATER) à l'Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne et assistant de justice au Tribunal administratif de Paris, affecté à la Section du contentieux fiscal.
PUBLICATIONS
I/ OUVRAGE
''Le droit de la responsabilité administrative à l’épreuve des fonds d’indemnisation'', L’harmattan, Collection logiques juridiques, Septembre 2008, 464 pages. Préface de Maryse DEGUERGUE.

« Avocat(s) », in, M. TOUZEIL-DIVINA (dir.), Initiation au droit. Introduction encyclopédique des études et métiers juridiques, LGDJ, 2011.
II/ ARTICLES
DROIT ADMINISTRATIF
- « Pour l’utilisation de l’estoppel dans le procès administratif », (en collaboration avec Alexandre CIAUDO), AJDA, 2010, p. 479.
- « Réflexions sur les spécificités du contentieux de l’aide sociale », RDSS, 2009, p. 921.
DROIT CONSTITUTIONNEL ET ACTUALITE LEGISLATIVE
- « Les critères objectifs et rationnels dans le contrôle constitutionnel de l'égalité», RDP, 2009, p. 77.
- « De la protection des personnes contre les chiens dangereux », AJDA, 2008, p. 1821.
III/ NOTES DE JURISPRUDENCE
- « La responsabilité du contrôleur technique dans un dommage de travaux publics : un retour aux sources ? », note sous CAA Versailles, 23 février 2012, Société Bureau Veritas, req. n° 08VE01556, Les Petites affiches, à paraître.
- « L’absence d’information du responsable d’un établissement pour personnes âgées dépendantes du droit de s'opposer à un contrôle administratif des locaux vicie-t-elle ladite visite ? Non », note sous CAA Versailles, 2 septembre 2010, req. n°09VE02655, Les Petites affiches, 16 janvier 2012, n°11, p.6.
- « De la difficulté posée par la charge de la preuve en matière de discrimination sexuelle », note sous CAA Versailles, 29 décembre 2009, Madame Delaunay, req. n°08VE00296, Les Petites Affiches, 30 mars 2011, n°63, p. 12.
- « Une nouvelle illustration de la perte de chance en droit administratif : la responsabilité de la Fédération française de football et de la Ligue de football professionnel », note sous CAA Versailles, 5 février 2009, Club entente Sannois Saint-Gratien, req. n°07VE01769, Les Petites Affiches, 12 janvier 2010, n°8, p. 7.
- « Mise au point sur le régime de la responsabilité administrative du contrôle de la navigation aérienne », note sous CAA Versailles, 11 septembre 2007, Consorts Cyrot et autres, req. n°06VE00697, Les Petites Affiches, 22 décembre 2008, n°255, p. 10.
- « Il est interdit d’interdire au FIVA l’exercice de son action subrogatoire en responsabilité administrative », note sous CAA Versailles, 13 mars 2007, Comité anti-amiante de Jussieu, Req. n°05VE01608, Les Petites Affiches, 22 janvier 2008, n°16, p. 6.
CONTACT
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