Alexis FRANK est magistrat, premier conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d’appel.

Détaché de l'Université Panthéon-Assas (Paris II), Alexis FRANK a enseigné en tant que maître de conférences, le droit, les institutions et le contentieux administratifs, ainsi que le droit constitutionnel. Membre permanent du Centre d'Etudes et de Recherches de Sciences administratives et Politiques (CERSA - Unité Mixte de Recherches, Paris II - CNRS), il est par ailleurs chargé de cours à l'Assemblée Nationale, dans le cadre de la préparation interne des fonctionnaires parlementaires aux concours administratifs, et à l'université de Nantes, au sein des Masters II mention droit public et droit de l'environnement.

Docteur en droit public de l’Université Panthéon-Sorbonne (Paris I), Alexis FRANK a été avocat au barreau de Paris pendant plusieurs années, où il a essentiellement collaboré à l'activité de cabinets d'avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Il a également été, pendant la préparation de sa thèse de doctorat, dirigée par le Professeur Maryse Deguergue, attaché temporaire d'enseignement et de recherche (ATER) à l’Université Panthéon-Sorbonne et assistant de justice au tribunal administratif de Paris.

Ses principaux domaines d'activités sont le droit de la responsabilité publique, le droit sanitaire et social, le droit des marchés et contrats publics, le droit des collectivités locales, et le droit des étrangers.

PUBLICATIONS

I/ OUVRAGE

- Le droit de la responsabilité administrative à l’épreuve des fonds d’indemnisation, L’harmattan, Collection logiques juridiques, Septembre 2008, 464 pages. Préface de Maryse DEGUERGUE.

Thèse Frank

- « Avocat(s) », in, M. TOUZEIL-DIVINA (dir.), Initiation au droit. Introduction encyclopédique des études et métiers juridiques, LGDJ, 2011. 2ème édition, 2014.

- Contentieux administratif général, Sirey, Université, à paraître en 2019 (en partenariat avec Alexandre CIAUDO et François GILBERT)

II/ ARTICLES

DROIT ADMINISTRATIF

- « Pour l’utilisation de l’estoppel dans le procès administratif », (en collaboration avec Alexandre CIAUDO), AJDA, 2010, p. 479.

- « Réflexions sur les spécificités du contentieux de l’aide sociale », RDSS, 2009, p. 921.

- « La place de la solidarité dans le droit de l’indemnisation en matière sanitaire et sociale », in, la responsabilité sanitaire et sociale, colloque organisé par l'université d'Auvergne le 3 décembre 2013, RDSS, 2015, p. 68.

- «Les réponses du droit de la responsabilité administrative aux crises sanitaires», in, les réponses du droit aux crises sanitaires, colloque organisé par l'université de Nantes les 8 et 9 octobre 2015, L'harmattan, Collection logiques juridiques, 2016.

DROIT CONSTITUTIONNEL ET ACTUALITE LEGISLATIVE

- « Les critères objectifs et rationnels dans le contrôle constitutionnel de l'égalité», RDP, 2009, p. 77.

- « De la protection des personnes contre les chiens dangereux », AJDA, 2008, p. 1821.

III/ NOTES DE JURISPRUDENCE

- « La responsabilité du contrôleur technique dans un dommage de travaux publics : un retour aux sources ? », note sous CAA Versailles, 23 février 2012, Société Bureau Veritas, req. n° 08VE01556, Les Petites affiches, à paraître.

- « L’absence d’information du responsable d’un établissement pour personnes âgées dépendantes du droit de s'opposer à un contrôle administratif des locaux vicie-t-elle ladite visite ? Non », note sous CAA Versailles, 2 septembre 2010, req. n°09VE02655, Les Petites affiches, 16 janvier 2012, n°11, p.6.

- « De la difficulté posée par la charge de la preuve en matière de discrimination sexuelle », note sous CAA Versailles, 29 décembre 2009, Madame Delaunay, req. n°08VE00296, Les Petites Affiches, 30 mars 2011, n°63, p. 12.

- « Une nouvelle illustration de la perte de chance en droit administratif : la responsabilité de la Fédération française de football et de la Ligue de football professionnel », note sous CAA Versailles, 5 février 2009, Club entente Sannois Saint-Gratien, req. n°07VE01769, Les Petites Affiches, 12 janvier 2010, n°8, p. 7.

- « Mise au point sur le régime de la responsabilité administrative du contrôle de la navigation aérienne », note sous CAA Versailles, 11 septembre 2007, Consorts Cyrot et autres, req. n°06VE00697, Les Petites Affiches, 22 décembre 2008, n°255, p. 10.

- « Il est interdit d’interdire au FIVA l’exercice de son action subrogatoire en responsabilité administrative », note sous CAA Versailles, 13 mars 2007, Comité anti-amiante de Jussieu, Req. n°05VE01608, Les Petites Affiches, 22 janvier 2008, n°16, p. 6.

CONTACT

alexis.frank@blogdroitadministratif.net

Fax : 01.79.72.80.06