Alexandre CIAUDO
Alexandre CIAUDO est docteur en droit de l'Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne. Il est actuellement ATER à l'Université de Paris II - Panthéon-Assas, où il enseigne le droit administratif et le droit de l'urbanisme.
Il est diplomé du DEA de droit public interne de l'Université de Paris I, dirigé par le Professeur Etienne Picard. Il a été allocataire de recherche de l'Université de Paris I et moniteur d'enseignement supérieur à l'Université de Versailles - Saint-Quentin.
PUBLICATIONS :
I/ OUVRAGE :
- L’irrecevabilité en contentieux administratif français, thèse, L’Harmattan, collection Logiques juridiques, décembre 2009, 570 pages, préface de Maryse DEGUERGUE, publication à compte d’éditeur
II/ ARTICLES :
Droit du contentieux administratif :
- « S’en remettre à la sagesse du juge administratif », JCP A, 7 avril 2008, p. 21
- « Moyens d’ordre public et garantie des droits des administrés », LPA, 2 décembre 2009, p. 3
- « Le huis clos dans la juridiction administrative », JCP A, 18 janvier 2010, p. 19
- « Le rejet par ordonnance des recours manifestement mal-fondés », à paraître à la revue Droit administratif
Droit constitutionnel :
- « Le secrétaire général du Conseil constitutionnel », RFDC, 2008, p. 17
- « Les exigences constitutionnelles dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », à paraître à la RRJ
Droit processuel :
- « La maîtrise du temps en droit processuel », Jurisdoctoria, n° 3, 2009, p. 21
- « Pour l’utilisation de l’estoppel dans le procès administratif », (en collaboration avec Alexis FRANK), AJDA, 2010 p. 479
III/ COMMENTAIRE DE TEXTE :
Droit des contrats administratifs :
- « La passation des concessions d’aménagement après le décret n° 2009-889 du 22 juillet 2009 », Contrats et Marchés publics, 2009, n° 10, p. 39
IV/ NOTES DE JURISPRUDENCE :
Droit administratif général :
- « Un nouveau cas de responsabilité pour faute lourde : le refus du préfet de se substituer au maire dans l’exercice de ses pouvoirs de police administrative », note sous CAA Versailles, 19 mai 2005, Ministre de l’intérieur c/ France Télécom, JCP A, 13 février 2006, p. 220
- « Une nouvelle exception au refus de contrôler la légalité des avis conformes », note sous CAA Versailles, 12 juillet 2006, Yabas, JCP A, 2 avril 2007, p. 15
- « Le refus de concours de la force publique à l’épreuve de la dignité humaine », note sous CAA Versailles, 21 septembre 2006, Consorts Prévot et autres, JCP A, 2 avril 2007, p. 26
- « La responsabilité sans faute du fait des règlements réguliers », note sous CAA Versailles, 12 juillet 2006, Ministre de l’agriculture c/ Boudalia, LPA, 21 janvier 2008, p. 17
- « Vers le contrôle de la réciprocité des traités par le juge administratif », note sous CAA Versailles, 8 octobre 2007, Ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire, LPA, 22 décembre 2008, p. 7
Droit du contentieux administratif :
- « L’obligation pour le commissaire du gouvernement de communiquer le sens général de ses conclusions », note sous CAA Versailles, 28 mars 2006, Mme Schrempp, JCP A, 17 juillet 2006, p. 996
- « Les conditions du rejet de la requête d’appel pour défaut de ministère d’avocat », note sous CE, 27 février 2006, Casseron, LPA, 3 novembre 2006, p. 11
- « L’administration n’est pas tenue de préciser quel est le juge administratif territorialement compétent », note sous CAA Versailles, 8 février 2007, Setaro, JCP A, 1er octobre 2007, p. 16
- « Vers un revirement de la jurisprudence OPHLM Ville de Caen ? », note sous CE, 18 octobre 2006, Société entreprise sanitaire auboise, LPA, 12 mars 2007, p. 14
- « Mise au point sur le régime du référé-provision », note sous CAA Versailles, 30 mai 2006, Maison de retraite intercommunale « La Seigneurie », LPA, 21 janvier 2008, p. 10
- « De nouvelles “mesures d’administration de la justice” », note sous CAA Versailles, 27 mars 2007, Catsiapis, LPA, 21 janvier 2008, p. 14
- « Irrégularité de la notification et recours administratif préalable obligatoire », note sous CAA Versailles, 29 janvier 2008, Société Jumbo pneus, JCP A, 26 mai 2008, p. 15
- « Une nouvelle condition de recevabilité du recours dans l’intérêt de la loi », note sous CE, 14 septembre 2007, Ministre de la jeunesse et de la vie associative, AJDA, 2008, p. 51
Droit de la santé :
- « Le respect des brevets pharmaceutiques à l’épreuve des médicaments génériques », note sous CE, 12 décembre 2008 et CE, 6 mars 2009, Société Laboratoires Negma, Propriété industrielle, 2009, n° 11, p. 32
V/ CHRONIQUES DE JURISPRUDENCE :
Membre de l’équipe de rédaction de la chronique des arrêts de la Cour administrative d’appel de Versailles au JCP A dirigée par Monsieur le Président Patrick FRYDMAN et Madame le Professeur Emmanuelle SAULNIER-CASSIA (2005-2008).
Directeur de la chronique des arrêts de la Cour administrative d’appel de Versailles aux Petites Affiches (depuis 2007).
- « Chronique de la Cour administrative d’appel de Versailles – Mars 2006 à Août 2007 », LPA, 21 et 22 janvier 2008
- « Chronique de la Cour administrative d’appel de Versailles – Septembre 2007 à Août 2008 », LPA, 22 et 23 décembre 2008
- « Chronique de la Cour administrative d’appel de Versailles – Septembre 2008 à Août 2009 », LPA, 11, 12 et 13 janvier 2010
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