Alexandre CIAUDO est Maître de conférences en droit public à l'Université de Franche-Comté où il enseigne le droit constitutionnel, les libertés publiques, les institutions administratives, les relations internationales et le droit international public. Il est membre du Centre de recherches juridiques de l’Université de Franche-Comté (CRJFC).

Docteur en droit et diplomé du DEA de droit public interne de l'Université de Paris I - Panthéon-Sorbonne, il a été ATER à l'Université de Paris II - Panthéon-Assas et moniteur d'enseignement supérieur à l'Université de Versailles - Saint-Quentin.

Il exerce également la profession d'avocat à la Cour d'appel de Dijon. Ses principaux domaines d'activités sont le droit des marchés et contrats publics, le droit de l'urbanisme, et le droit de l'environnement.

PUBLICATIONS :

I/ OUVRAGE :

- L’irrecevabilité en contentieux administratif français, thèse, L’Harmattan, collection Logiques juridiques, décembre 2009, 570 pages, préface de Maryse DEGUERGUE, publication à compte d’éditeur (RFDA, 2011, p. 181, chron. F. Rolin)

Thèse Ciaudo

II/ ARTICLES :

Droit des contrats administratifs :

- « La passation des concessions d’aménagement après le décret n° 2009-889 du 22 juillet 2009 », Contrats et Marchés publics, 2009, n° 10, p. 39

- « Concessions d'aménagement », JurisClasseur Contrats et Marchés publics, fasc. 616, janvier 2011

- « Les conventions de recherche d'économies à l'épreuve du droit de la commande publique », Contrats et Marchés publics, 2011, n° 7, p. 6

- « Les limites contractuelles à l'accès au juge dans les marchés publics de travaux », in L'accès au juge, V. Donier et B. Lapérou-Scheneider (dir.), Bruylant, 2012, à paraître

- « Marchés à bons de commande », JurisClasseur Contrats et Marchés publics, fasc. 67-10, à paraître en 2012

- « Recours directs contre le contrat », JurisClasseur Contrats et Marchés publics, à paraître en 2012

Droit du contentieux administratif :

- « S’en remettre à la sagesse du juge administratif », JCP A, 7 avril 2008, p. 21

- « Moyens d’ordre public et garantie des droits des administrés », LPA, 2 décembre 2009, p. 3

- « Le huis clos dans la juridiction administrative », JCP A, 18 janvier 2010, p. 19

- « Le rejet par ordonnance des recours manifestement mal-fondés », Droit administratif, 2010, n° 6, p. 6

Droit constitutionnel :

- « Le secrétaire général du Conseil constitutionnel », RFDC, 2008, p. 17

- « Les exigences constitutionnelles dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel », RRJ, 2010, p. 1225

Droit processuel :

- « La maîtrise du temps en droit processuel », Jurisdoctoria, n° 3, 2009, p. 21

- « Pour l’utilisation de l’estoppel dans le procès administratif », (en collaboration avec Alexis FRANK), AJDA, 2010 p. 479

Divers :

- « Retour sur quelques paradoxes : le juge administratif et la doctrine du droit administratif », Blog Droit administratif, 8 juin 2007

III/ NOTES DE JURISPRUDENCE :

Droit du contentieux administratif :

- « L’obligation pour le commissaire du gouvernement de communiquer le sens général de ses conclusions », note sous CAA Versailles, 28 mars 2006, Mme Schrempp, JCP A, 17 juillet 2006, p. 996

- « Les conditions du rejet de la requête d’appel pour défaut de ministère d’avocat », note sous CE, 27 février 2006, Casseron, LPA, 3 novembre 2006, p. 11

- « L’administration n’est pas tenue de préciser quel est le juge administratif territorialement compétent », note sous CAA Versailles, 8 février 2007, Setaro, JCP A, 1er octobre 2007, p. 16

- « Vers un revirement de la jurisprudence OPHLM Ville de Caen ? », note sous CE, 18 octobre 2006, Société entreprise sanitaire auboise, LPA, 12 mars 2007, p. 14

- « Mise au point sur le régime du référé-provision », note sous CAA Versailles, 30 mai 2006, Maison de retraite intercommunale « La Seigneurie », LPA, 21 janvier 2008, p. 10

- « De nouvelles “mesures d’administration de la justice” », note sous CAA Versailles, 27 mars 2007, Catsiapis, LPA, 21 janvier 2008, p. 14

- « Irrégularité de la notification et recours administratif préalable obligatoire », note sous CAA Versailles, 29 janvier 2008, Société Jumbo pneus, JCP A, 26 mai 2008, p. 15

- « Une nouvelle condition de recevabilité du recours dans l’intérêt de la loi », note sous CE, 14 septembre 2007, Ministre de la jeunesse et de la vie associative, AJDA, 2008, p. 51

Droit administratif général :

- « Un nouveau cas de responsabilité pour faute lourde : le refus du préfet de se substituer au maire dans l’exercice de ses pouvoirs de police administrative », note sous CAA Versailles, 19 mai 2005, Ministre de l’intérieur c/ France Télécom, JCP A, 13 février 2006, p. 220

- « Une nouvelle exception au refus de contrôler la légalité des avis conformes », note sous CAA Versailles, 12 juillet 2006, Yabas, JCP A, 2 avril 2007, p. 15

- « Le refus de concours de la force publique à l’épreuve de la dignité humaine », note sous CAA Versailles, 21 septembre 2006, Consorts Prévot et autres, JCP A, 2 avril 2007, p. 26

- « La responsabilité sans faute du fait des règlements réguliers », note sous CAA Versailles, 12 juillet 2006, Ministre de l’agriculture c/ Boudalia, LPA, 21 janvier 2008, p. 17

- « Vers le contrôle de la réciprocité des traités par le juge administratif », note sous CAA Versailles, 8 octobre 2007, Ministre de l’intérieur et de l’aménagement du territoire, LPA, 22 décembre 2008, p. 7

Droit de la santé :

- « Le respect des brevets pharmaceutiques à l’épreuve des médicaments génériques », note sous CE, 12 décembre 2008 et CE, 6 mars 2009, Société Laboratoires Negma, Propriété industrielle, 2009, n° 11, p. 32

- « Le contentieux des avis de la Commission de la transparence », note sous CE, 12 mai 2010, Société Roche, JCP A, 12 juillet 2010, p. 14

IV/ CHRONIQUES DE JURISPRUDENCE :

Directeur de la chronique des arrêts de la Cour administrative d’appel de Versailles aux Petites Affiches (depuis 2007).

- « Chronique de la Cour administrative d’appel de Versailles – Mars 2006 à Août 2007 », LPA, 21 et 22 janvier 2008

- « Chronique de la Cour administrative d’appel de Versailles – Septembre 2007 à Août 2008 », LPA, 22 et 23 décembre 2008

- « Chronique de la Cour administrative d’appel de Versailles – Septembre 2008 à Août 2009 », LPA, 11, 12 et 13 janvier 2010

- « Chronique de la Cour administrative d’appel de Versailles – Septembre 2009 à Août 2010 », LPA, 30 et 31 mars 2011

- « Chronique de la Cour administrative d’appel de Versailles – Septembre 2010 à Août 2011 », LPA, 16 et 17 janvier 2012

Contact

Maître Alexandre Ciaudo
2 rue Bouhier, 21000 Dijon
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Fax : 03.80.30.79.39.
alexandre.ciaudo@gmail.com