Le blog Droit administratif

Aller à l'accueil | Aller à la table des matières | Aller à la recherche

02 06 2016

jeudi 2 juin 2016

Une optimisation fiscale pour les enseignants-chercheurs : l’option pour les frais réels

Contrairement aux croyances populaires, l’optimisation fiscale n’est pas l’apanage des sociétés multinationales et des personnes les plus aisées. Les règles fiscales offrent de multiples options à tous les contribuables quels que soient leurs situations sociales ou leurs revenus.

Les enseignants-chercheurs à l’Université peuvent notamment tirer avantage des règles générales applicables en matière d’impôt sur le revenu. Que nous soyons doctorant contractuel, attaché temporaire d’enseignement et de recherche (ATER), maître de conférences ou professeur, les rémunérations versées par l’Université sont imposables dans la catégorie des traitements et salaires.

Lire la suite

26 02 2015

jeudi 26 février 2015

Colloque : "Le nom. Aspects de droit administratif"

Le professeur YOLKA nous fait part d'un très intéressant colloque organisé par le Centre de recherches juridiques de Grenoble (CRI) sur "Le nom. Aspects de droit administratif" le 20 mars 2015.

"Classique en droit privé, l’étude du nom l’est moins en matière administrative. Le présent colloque, qui propose d’aborder le versant publiciste, révèle en même temps la proximité des deux sphères, voire leur imbrication. Un premier volet correspond au contentieux administratif des noms privés et de leurs accessoires, comme les titres de noblesse. A cela s’ajoute la question de l’anonymisation des décisions du juge administratif. Une deuxième facette renvoie au nom des personnes publiques : dénomination et changement de nom des collectivités ; valorisation et protection de leur nom, au titre du droit des marques ou de l’internet. Le sujet touche enfin la dénomination des équipements publics, appréhendée dans ses dimensions traditionnelles (enjeux politiques, respect des principes républicains) et plus contemporaines (recours à la technique du naming)".

Inscrivez-vous et venez-nombreux.

Lire la suite

30 01 2013

mercredi 30 janvier 2013

Création de l’option « Contentieux public » au sein du M2 Justice et droit du procès : de nouvelles perspectives pour les étudiants publicistes

Proposé par l’Université Paris II Panthéon-Assas et co-dirigé par les professeurs Philippe Théry et Bertrand Seiller, le Master 2 Justice et droit du procès est ouvert depuis l’origine aux étudiants privatistes comme publicistes.

Jusqu’à présent, cependant, le diplôme n’attirait guère ces derniers en raison de la coloration essentiellement civiliste des cours.

Or, à compter de la rentrée 2013, les choses changent : le programme des enseignements délivrés au sein du diplôme fait l’objet d’une modification notable en faveur des étudiants publicistes.

Dorénavant, deux mentions seront ouvertes : une mention « Droit judiciaire privé » et une mention « Contentieux public ».

Lire la suite

28 01 2012

samedi 28 janvier 2012

Une méthode du commentaire d'arrêts comparés

Dans le même esprit que la désormais célèbre méthode du commentaire d’arrêt d’Alexandre Ciaudo, cette méthode du commentaire d'arrêts comparés ne prétend pas être "la" méthode, mais "une" méthode, susceptible d’aider les étudiants, confrontés de plus en plus fréquemment à cet exercice. Elle s’efforcera d’être à la fois synthétique et complète, et d’insister sur les spécificités de l’exercice par rapport au commentaire d'arrêt classique.

Lire la suite

31 08 2011

mercredi 31 août 2011

Etre enseignant-chercheur en droit public aujourd'hui

L'Université Pierre Mendès-France (Grenoble) organise une journée d'études consacrée au thème "Etre enseignant-chercheur en droit public aujourd'hui" le 16 septembre 2011, sujet susceptible d'intéresser de nombreux de nos lecteurs.

Vous trouverez le programme de cette journée ici.

Lire la suite

23 02 2010

mardi 23 février 2010

Bourse des équipiers pour les leçons de 24h de l'agrégation de droit public

Au cours des deux derniers concours d'agrégation de droit public, j'avais organisé sur mon blog une « bourse des équipiers » des leçons de 24 heures, considérant que les candidats de province, ou ceux concourant dans des matières rares, de celles qui seront bientôt classées au patrimoine mondial de l'UNESCO, comme le droit administratif ou le droit communautaire, pouvaient éprouver des difficultés à constituer des équipes.

Je relance ici cette initiative, car je crois qu'elle a été réclamée par les candidats.

Lire la suite