Le blog Droit administratif

Au cours des deux derniers concours d'agrégation de droit public, j'avais organisé sur mon blog une « bourse des équipiers » des leçons de 24 heures, considérant que les candidats de province, ou ceux concourant dans des matières rares, de celles qui seront bientôt classées au patrimoine mondial de l'UNESCO, comme le droit administratif ou le droit communautaire, pouvaient éprouver des difficultés à constituer des équipes.

Je relance ici cette initiative, car je crois qu'elle a été réclamée par les candidats.

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Année après année, les diplômés des différents Masters 2 de droit public se multipliant, les anciens étudiants prennent bien souvent l’initiative de créer des associations afin de se « mettre en réseau ».

Ainsi, au début de l’année 2009, sept diplômés du Master 2 de droit public de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne ont créé l’Association des Diplômés du Master de Droit Public de La Sorbonne (AMDPS). L’Association regroupe les diplômés de toutes les promotions de ce Master anciennement dénommé « DEA de droit public interne ». Tous les diplômés sont appelés à adhérer à l’Association et invités à la première assemblée générale qui se tiendra le mercredi 25 novembre 2009 en l’Appartement Décanal du Centre Panthéon de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (Le site de l'association et son adresse : amdpsorbonne@gmail.com).

Il existe bien d’autres associations que cette page a vocation à recenser et faire connaître. N’hésitez donc pas à médiatiser la vôtre par le biais d’un commentaire.

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La doctrine est un objet juridique qui a déjà suscité d'intéressants débats sur la blogosphère. La lettre ouverte au Président de la République rédigée par certains Professeurs de droit français dénonçant un « excès de pouvoir » des institutions communautaires et la lettre en réponse d’autres Professeurs avaient notamment été relayées ici.

Il a en outre été question de s’interroger sur les rapports qu’entretient la doctrine du droit administratif avec les membres de la juridiction administrative et de tenter de dissiper quelques paradoxes. Cette question trouvera à n’en pas douter de nombreux éléments de réponse lors du colloque de l’Association française pour la recherche en droit administratif qui se tiendra en juin à Montpellier sur le thème de la doctrine.

Surtout, la question de la place et de la multiplication des blogs juridiques posée par Félix Rome dans une tribune du Recueil Dalloz (D., 8 février 2007, p. 361) avait trouvé un écho, notamment sur ce blog et sur celui du Professeur Houtcieff. La place que prennent les blogs vis-à-vis des éditeurs juridiques reste à préciser.

Le blog juridique peut-il être un lieu d’expression de la doctrine ? La doctrine de demain se trouvera-t-elle sur la toile ?. Inspiré par ces questions et la présentation qu’en a faite le Professeur Koubi, le Professeur Guglielmi a pris l’initiative de réunir plusieurs blogueurs autour d’une table ronde consacrée au thème « Doctrine juridique des blogs, Doctrine des blogs juridiques ». Cette réunion aura lieu le 5 décembre 2008 à 10h au CERSA 10, rue Thénard 75005 PARIS. Nous espérons vous y voir nombreux.

Un très rapide billet simplement pour mentionner cet arrêt du Conseil d’Etat rendu le 28 juillet 2008 dans lequel la Haute Assemblée rejette le recours exercé par le Syndicat autonome du personnel enseignant des sciences juridiques, politiques et de gestion des Universités et de la Société des Professeurs des Facultés de droit dirigé contre l’arrêté du 21 mars 2007 autorisant l’IEP de Paris à délivrer un diplôme de droit équivalent à la maîtrise en droit pour l’exercice de la profession d’avocat.

On se souvient qu’il y a quelques mois, cette décision avait troublé la blogosphère.

Le texte de la décision est reproduit ci-dessous.

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Le professeur Joël-Pascal Biays est parti dans la soirée du 13 mars 2008, à l’âge de 55 ans. En dépit de sa relative discrétion dans les débats agitant la presse juridique, peu d’universitaires auront fait autant que lui pour le rayonnement du droit public français dans le monde francophone.

Il était prédisposé pour cela : son père, Philippe Biays, lui-même agrégé des facultés de droit, avait été nommé à l’Université Saint-Joseph de Beyrouth à l’heureuse époque où des postes en dehors du territoire français étaient offerts aux lauréats du concours – par l’une des heureuses surprises de la vie, Philippe Biays fut le professeur du père du premier signataire de ces lignes. Rares sont les libanais qui peuvent se vanter de connaître aussi bien leur pays que Joël-Pascal Biays, lequel avait saisi l’occasion de son séjour pour sillonner le « pays du Cèdre » du Nord au Sud. Son imprégnation originelle dans la culture moyen-orientale le qualifiait particulièrement pour enseigner le droit musulman, comme il le fera longtemps après ; il était intarissable sur les spécificités des différentes confessions caractérisant les communautés libanaises, sur la ligne de démarcation à Beyrouth pendant la guerre, sur la plaine de la Bekaa...

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Annoncé puis repoussé il y a plusieurs mois, l’Association française pour la recherche en droit administratif vient de mettre en ligne son site internet. Pour le moment encore sommaire, mais gageons que de nombreuses améliorations y seront prochainement procédées, ce site délivre de précieuses informations sur les activités et le fonctionnement de l’association. Vous y trouverez facilement les statuts, le règlement ainsi que la liste des membres du bureau et du comité d’honneur de l’association mais surtout un bulletin d’adhésion (les cotisations annuelles sont fixées à 10 euros pour les étudiants).

Sont notamment mis en ligne une liste de tous les membres de l’AFDA, de nombreuses annonces de colloques à venir dans toutes les facultés de France et des informations relatives au prix annuel de thèse de l’AFDA d’un montant de 1.000 euros, destiné à faciliter une publication de la thèse (le prix de l’année 2007 a été délivré à Thomas PEZ, Le risque dans les contrats administratifs, Université Paris II – Panthéon-Assas, un résumé de la thèse figure sur le site).

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Les discussions récentes entre les blogueurs sur le billet consacré aux Masters 2 de droit public m’ont convaincu de l’utilité de présenter un site indispensable, apparemment encore trop inconnu des étudiants.

Le thésard, ou futur thésard, se pose souvent de très nombreuses questions auxquelles un outil informatique mis en ligne par la faculté de la Paris X Nanterre permet de répondre : le fichier central des thèses. Est-ce qu’un autre doctorant travaille déjà sur le même sujet ou le même thème que moi ? Si oui, depuis quand ? Combien de doctorants mon directeur de thèse a-t-il sous sa direction ? Voilà autant d’informations que le FCT est susceptible de vous donner. Aussi, avant de vous lancer dans un travail de recherche s’étalant sur plusieurs années il est indispensable de vérifier qu’un autre doctorant n’a pas commencé la même recherche il y a déjà quelques années. Se rendre compte au bout deux ou trois ans qu’il n’y a plus rien de nouveau à dire sur son sujet semble une expérience des plus désagréables à traverser.

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Dans un précédent billet relatif à la multiplication des blogs juridiques et à son éventuelle concurrence avec l'édition juridique traditionnelle, j'avais évoqué le thème du déclin de la doctrine du droit administratif, thème récurrent s'il en est. Ces quelques réflexions et les commentaires qui ont suivi m'ont amené à rédiger un article, ici reproduit, que j'espère proposer aux revues juridiques suite à vos commentaires.

Le point de départ de ma réflexion a été le relevé de certaines contradictions. Il est souvent affirmé que les membres de la juridiction administrative font partie intégrante de la doctrine du droit administratif ; il est également avancé que les membres du Conseil d'Etat méprisent la doctrine du droit administratif alors que les universitaires seraient en adoration devant l'œuvre jurisprudentielle du Palais-Royal. Après une clarification des termes et formules employées, j'ai tenté de résoudre ces paradoxes.

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